Protection des données

Déclaration de protection des données ainsi qu'informations sur les consentements que vous avez éventuellement donnés

En qualité de responsable du traitement au sens des dispositions relatives à la protection des données, nous vous informons ci-après du traitement de vos données à caractère personnel par nos soins.

I. La notion de données à caractère personnel et autres notions importantes

Les données à caractère personnel sont, en termes simples, toutes les informations qui vous concernent personnellement en tant que personne concernée. Les dispositions relatives à la signification de la notion de « données à caractère personnel » et à celle des autres notions importantes pour les informations en matière de protection des données qui suivent figurent à l'article 4 du RGPD (règlement général sur la protection des données).

II. Nom et coordonnées du responsable du traitement ; coordonnées du délégué à la protection des données

Le responsable du traitement est, en termes simples, celui qui détermine, seul ou conjointement avec d'autres, les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel. Le nom et les coordonnées du responsable du traitement (et, si un délégué à la protection des données a été désigné, les coordonnées de celui-ci) figurent dans nos mentions légales.

III. Finalités du traitement de vos données à caractère personnel ; bases juridiques du traitement

Nous traitons vos données à caractère personnel dans le cadre de notre activité aux finalités indiquées ci-après et sur les bases juridiques mentionnées pour chacune d'elles.

  • Aux fins de la sauvegarde de notre intérêt légitime au maintien du bon fonctionnement de notre site Internet, à la mise à disposition de fonctionnalités aussi conviviales que possible et à l'analyse de l'utilisation de notre site Internet, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
  • Aux fins de l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
  • Aux fins de la sauvegarde de notre intérêt légitime à répondre aux demandes et à mettre en œuvre d'autres mesures intervenant à votre demande, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
  • Aux fins de l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.
  • Aux fins de la mise en œuvre de mesures à des fins publicitaires, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé soit sur le consentement que vous avez donné conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, soit sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
  • Aux fins du respect des obligations légales auxquelles nous sommes soumis, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD.
  • Aux fins de la sauvegarde de notre intérêt légitime à faire valoir nos droits et à nous défendre contre les prétentions dirigées contre nous, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Nos systèmes sont sécurisés conformément à l'état de la technique par des mesures techniques et organisationnelles, afin de protéger vos données à caractère personnel contre l'accès, la modification ou la diffusion par des personnes non autorisées ainsi que contre la perte et la destruction.

Les informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel pour chacune des finalités figurent dans les indications complémentaires correspondantes de la présente déclaration de protection des données.

IV. Transmission de vos données à caractère personnel à des tiers ; catégories de destinataires de vos données à caractère personnel

Dans la mesure où cela est nécessaire pour atteindre les finalités du traitement de vos données à caractère personnel, nous transmettons vos données à caractère personnel à des tiers dans le cadre des exigences légales. Les informations détaillées relatives à la transmission de vos données à caractère personnel à des tiers pour chacune des finalités figurent dans les indications complémentaires correspondantes de la présente déclaration de protection des données. Dans les cas de transmission de vos données à caractère personnel à des tiers, l'étendue des données transmises se limite au strict nécessaire.

V. Étendue du traitement de vos données à caractère personnel pour chacune des finalités

Nous vous informons ci-après en détail du traitement de vos données à caractère personnel aux différentes finalités.

Vos données à caractère personnel sont effacées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires au traitement pour la finalité concernée, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données.

1. Utilisation de notre site Internet à des fins d'information

Nous exploitons notre site Internet sur une infrastructure propre, administrée par nos soins. Le matériel utilisé à cet effet est loué auprès de : GS WEBSERVICES, titulaire Georg Kröber, Rodenbergweg 2, 97688 Bad Kissingen, Allemagne. L'exploitation, l'administration et la conservation des données sont assurées par nous ; le prestataire intervient exclusivement sur nos instructions.

Si vous consultez notre site Internet sans nous transmettre d'informations, nous ne traitons que les données à caractère personnel que votre navigateur transmet à notre serveur. Il s'agit des données suivantes, techniquement nécessaires pour vous afficher notre site Internet et pour garantir la stabilité et la sécurité :

  • la page que vous avez consultée
  • la date et l'heure de la demande
  • le volume de données transféré
  • la source ou le lien depuis lequel vous êtes arrivé sur la page
  • le navigateur que vous utilisez
  • le système d'exploitation que vous utilisez
  • votre adresse IP

Le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD aux fins de la sauvegarde de notre intérêt légitime au maintien du bon fonctionnement de notre site Internet, à la mise à disposition de fonctionnalités aussi conviviales que possible et à l'analyse de l'utilisation de notre site Internet.

Vos données à caractère personnel sont effacées au bout de 6 mois, sauf si elles restent nécessaires pour faire valoir des droits ou recouvrer des créances résultant d'actes dirigés contre le bon fonctionnement de notre site Internet. Dans ce cas, l'effacement intervient sans délai après la clôture de la procédure correspondante.

Vous n'êtes pas tenu de fournir vos données à caractère personnel. La non-communication de vos données à caractère personnel aurait toutefois pour conséquence que notre site Internet ne pourrait pas vous être affiché.

2. Traitement des demandes

Si vous vous adressez à nous avec une demande ou une question, nous traitons les données à caractère personnel ainsi que les informations et documents que vous nous transmettez. Quelle que soit la voie par laquelle vous nous adressez votre demande ou votre question, il peut s'agir des éléments suivants :

  • date et heure de la prise de contact
  • données relatives au nom
  • coordonnées
  • données relatives à la demande ou à la question
  • informations et documents transmis

Le traitement de vos données à caractère personnel et des informations ou documents transmis est fondé — selon le contenu de votre demande ou de votre question — sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD aux fins de l'exécution de mesures précontractuelles, ou sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD aux fins de l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie, ou encore sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD aux fins de la sauvegarde de notre intérêt légitime à répondre aux demandes et questions et à mettre en œuvre d'autres mesures liées à leur traitement.

Dans la mesure où cela est nécessaire au traitement de votre demande ou de votre question, nous transmettons vos données à caractère personnel à des tiers dans le cadre des exigences légales. Dans les cas de transmission de vos données à caractère personnel à des tiers, l'étendue des données transmises se limite au strict nécessaire.

Vos données à caractère personnel sont effacées lorsque votre demande ou votre question est réglée, au plus tôt toutefois à l'expiration des délais de conservation fiscaux et commerciaux de 6 et 10 ans respectivement, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données.

Vous n'êtes pas tenu de fournir vos données à caractère personnel. La non-communication de vos données à caractère personnel aurait toutefois pour conséquence que nous ne pourrions pas traiter votre demande ou votre question.

3. Exécution de contrats

Si vous nous transmettez des données à caractère personnel en vue de la conclusion d'un contrat ou dans le cadre d'un contrat, nous traitons les données que vous avez transmises aux fins de l'exécution du contrat. Il s'agit de vos données client (par exemple votre nom et votre adresse) et des données contractuelles (par exemple les indications relatives aux produits objets du contrat ainsi que les informations de paiement et de livraison).

Le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD aux fins de l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie.

Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat avec vous, nous transmettons vos données à caractère personnel à des tiers dans le cadre des exigences légales. Cette transmission intervient auprès des prestataires participant à l'exécution du contrat. Il s'agit des fournisseurs des outils de gestion que nous utilisons, des entreprises chargées du transport et des prestataires de services de paiement chargés des questions de paiement.

Si vous utilisez le prestataire de services de paiement PayPal pour le règlement des paiements, nous attirons expressément votre attention sur le fait que la déclaration de confidentialité de PayPal s'applique à toutes les transactions PayPal : https://www.paypal.com/fr/legalhub/paypal/privacy-full

Dans les cas de transmission de vos données à caractère personnel à des tiers, l'étendue des données transmises se limite au strict nécessaire.

Vos données à caractère personnel sont effacées à l'expiration des délais de conservation fiscaux et commerciaux de 6 et 10 ans respectivement, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données.

La communication de vos données à caractère personnel est nécessaire à la conclusion d'un contrat avec nous. Vous n'êtes pas tenu de fournir vos données à caractère personnel. La non-communication de vos données à caractère personnel aurait toutefois pour conséquence que nous ne pourrions conclure aucun contrat avec vous.

4. Informations relatives à l'expédition

4.1 Validation d'adresse

Nous souhaitons nous assurer que votre adresse de livraison est valide. Pour la mise à disposition de ces fonctionnalités, nous faisons appel au prestataire endereco UG (haftungsbeschränkt), Balthasar-Neumann-Straße 4b, 97236 Randersacker, Allemagne. Le prestataire traite les données exclusivement sur nos instructions. La base juridique de la transmission, du traitement et de la conservation temporaire des données auprès du prestataire est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, dès lors qu'il est indispensable, pour l'exécution du contrat ou pour la mise en œuvre de mesures précontractuelles, de vérifier l'exactitude de certaines des données que vous avez saisies dans le formulaire. Les données suivantes sont traitées par le prestataire :

  • adresse (pays, localité, code postal, rue et, le cas échéant, numéro)

Les données sont traitées séparément auprès du prestataire et ne sont pas regroupées. Les demandes sont effacées auprès du prestataire dès que le statut des données saisies a été déterminé et que l'enregistrement dans la boutique en ligne est achevé, au plus tard au bout de 30 jours.

4.2 Prestataires de transport

Pour la livraison de nos produits, nous collaborons avec différents prestataires d'expédition tels que DHL, DPD, GLS et FedEx. Pour les envois de plus grande taille, nous faisons également appel à des transporteurs tels que Dachser et Raben. Afin d'assurer une livraison sans difficulté par les transporteurs, nous communiquons si nécessaire le numéro de téléphone du client. Cela sert à annoncer la livraison à l'avance et, le cas échéant, à convenir des modalités de livraison.

5. Prestataires de services de paiement

5.1 Adyen

Nous collaborons avec le prestataire de services de paiement Adyen N.V. (ci-après « Adyen »), Simon Carmiggeltstraat 6-50, 1011 DJ Amsterdam, Pays-Bas. Adyen est un Full Payment Service Provider qui assure notamment le règlement des paiements.

Les données nécessaires au moyen de paiement concerné (par exemple carte de crédit) sont transmises à Adyen, dans la mesure où elles ne sont pas collectées directement par le service de paiement concerné (par exemple PayPal).

La transmission sert à la vérification de l'identité, au règlement du paiement, à l'évaluation de la solvabilité et à la prévention de la fraude. Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution des obligations contractuelles, Adyen transmet également les données à caractère personnel à des prestataires ou à des sous-traitants. La base juridique du traitement est l'article 6, paragraphe 1, points b) et f) du RGPD. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement de vos données par Adyen ici : https://www.adyen.com/fr_FR/privacy-policy

5.2 PayPal

Si vous utilisez PayPal pour le paiement, nous transmettons, dans le cadre du règlement du paiement, les données contractuelles à PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). La base juridique en est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

PayPal se réserve le droit, pour certains moyens de paiement (carte de crédit, prélèvement automatique, « achat avec paiement sur facture via PayPal »), de recueillir un renseignement de solvabilité aux fins de décider de la mise à disposition du moyen de paiement concerné. Celui-ci peut contenir des valeurs de score (valeurs de probabilité). Les valeurs de score reposent, dans la mesure où elles entrent dans le renseignement de solvabilité, sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Entrent notamment dans le calcul des données telles que l'adresse du client. Vous trouverez des informations plus détaillées sur le traitement des données par PayPal dans sa déclaration de confidentialité à l'adresse suivante : https://www.paypal.com/fr/legalhub/paypal/privacy-full

5.3 Klarna

Les moyens de paiement Klarna que nous proposons (par exemple l'achat avec paiement sur facture) sont traités via Adyen ou Mollie. Nous transmettons les informations contractuelles nécessaires à cet effet au prestataire de services de paiement concerné ; celui-ci les transmet à Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 11134 Stockholm, Suède, ci-après « Klarna ». Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement des données par Klarna dans sa déclaration de confidentialité : https://www.klarna.com/fr/confidentialite/

5.4 Mollie

Pour une partie des moyens de paiement proposés, nous collaborons avec Mollie B.V., Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Bas, ci-après « Mollie ». Mollie est un prestataire de services de paiement agréé par la banque centrale néerlandaise et assure le règlement des paiements proposés par son intermédiaire. Les données nécessaires au moyen de paiement concerné sont transmises à Mollie, dans la mesure où elles ne sont pas collectées directement par le service de paiement concerné. La transmission sert au règlement du paiement et à la prévention de la fraude. La base juridique du traitement est l'article 6, paragraphe 1, points b) et f) du RGPD. Vous trouverez de plus amples informations sur le traitement de vos données par Mollie ici : https://www.mollie.com/fr/legal/privacy

5.5 Information complémentaire

Dans le cadre du processus de commande en ligne, aucune donnée de paiement n'est collectée par nos soins. Vos données telles que le nom, l'adresse électronique et d'autres informations de paiement sont transmises, selon le moyen de paiement, à l'établissement de crédit correspondant. Cela est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

6. Newsletter

6.1 Publicité par newsletter

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, nous traitons l'adresse électronique que vous nous avez transmise — et, si vous transmettez d'autres données à caractère personnel, celles-ci également — afin de vous envoyer des informations sur nos offres par courrier électronique. Seule l'indication de votre adresse électronique est obligatoire à cet égard. Si vous transmettez volontairement d'autres données à caractère personnel, nous traitons le cas échéant ces données afin de nous adresser à vous personnellement dans la newsletter.

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter, vous donnez un consentement dont la teneur est la suivante : « J'accepte d'être informé par courrier électronique d'offres intéressantes et consens par conséquent au traitement de mon adresse électronique et des autres données à caractère personnel que j'ai communiquées, aux fins de l'envoi de la newsletter. Je peux révoquer ce consentement à tout moment et sans indication de motifs, avec effet pour l'avenir. La licéité du traitement effectué jusqu'à la révocation n'est pas affectée par celle-ci. »

L'inscription à notre newsletter s'effectue selon la procédure dite du double opt-in. Cela signifie : après l'inscription, vous recevez d'abord un courrier électronique vous informant de l'inscription à la newsletter, assorti d'une demande de confirmation de celle-ci. Votre confirmation de l'inscription est nécessaire afin de documenter le consentement requis pour l'envoi de la newsletter et afin de pouvoir détecter les inscriptions effectuées avec des adresses électroniques de tiers. Dans le cadre des inscriptions à la newsletter et des confirmations, l'adresse IP ainsi que la date et l'heure sont consignées, afin de pouvoir le cas échéant prouver que le consentement a été donné conformément aux exigences légales.

Le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur le consentement que vous avez donné à cet égard conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment et sans indication de motifs, avec effet pour l'avenir. Une communication en ce sens adressée au responsable du traitement, dont les coordonnées figurent dans les indications relatives au responsable du traitement, suffit à cet effet. La licéité du traitement effectué jusqu'à la révocation n'est pas affectée par celle-ci.

Si vous révoquez votre consentement ou résiliez notre newsletter, votre adresse électronique et les éventuelles autres données transmises sont effacées sans délai, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données.

Pour recevoir notre newsletter, l'indication de votre adresse électronique est à tout le moins nécessaire. Vous n'êtes pas tenu de fournir votre adresse électronique. La non-communication de votre adresse électronique aurait toutefois pour conséquence que vous ne pourriez pas vous abonner à notre newsletter.

6.2 Suivi dans la newsletter

Notre newsletter contient des liens dotés de technologies de suivi. Celles-ci nous permettent d'analyser le comportement des destinataires de la newsletter, par exemple si un courrier électronique a été ouvert et quels liens y figurant ont été cliqués. Nous pouvons ainsi mesurer l'efficacité des contenus et des campagnes de notre newsletter et analyser quelles de nos pages Internet ont été visitées ou si certaines actions, telles qu'un achat, ont été réalisées. Nous utilisons les informations obtenues afin d'optimiser nos offres et de mieux adapter nos contenus aux intérêts de nos utilisateurs. Ces données sont conservées et analysées dans notre instance Matomo hébergée en interne. Aucune transmission des données à des tiers n'a lieu.
Si vous n'êtes pas d'accord avec ce type de collecte de données, vous devez résilier notre newsletter.

7. Outils d'analyse et de publicité

7.1 Google Tag Manager

Nous utilisons Google Tag Manager. Le fournisseur est Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Google Tag Manager est un outil qui nous permet d'intégrer sur notre site Internet des outils de suivi ou de statistique et d'autres technologies. Google Tag Manager lui-même ne crée aucun profil d'utilisateur, n'enregistre aucun cookie et ne réalise aucune analyse autonome. Il sert uniquement à gérer et à diffuser les outils intégrés par son intermédiaire. Google Tag Manager collecte toutefois votre adresse IP (anonymisée), qui peut également être transférée à la société mère de Google aux États-Unis. Nous avons conclu avec Google un avenant relatif au traitement des données.

L'utilisation de Google Tag Manager est fondée sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. L'exploitant du site Internet a un intérêt légitime à une intégration et à une gestion rapides et simples de différents outils sur son site Internet. Dans la mesure où un consentement correspondant a été recueilli, le traitement est fondé exclusivement sur l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et sur le § 25, alinéa 1, de la TDDDG, dans la mesure où le consentement porte sur l'enregistrement de cookies ou sur l'accès à des informations dans le terminal de l'utilisateur (par exemple le device fingerprinting) au sens de la TDDDG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Vous trouverez de plus amples informations dans les conditions d'utilisation de Google Tag Manager à l'adresse suivante : https://support.google.com/tagmanager/answer/7157428?hl=fr

7.2 Matomo

Ce site Internet utilise le service d'analyse Web à code source ouvert Matomo.

Matomo nous permet de collecter et d'analyser des données relatives à l'utilisation de notre site Internet par les visiteurs. Nous pouvons ainsi notamment déterminer quand quelles pages ont été consultées et de quelle région elles proviennent. Nous collectons en outre différents fichiers journaux (par exemple adresse IP, référent, navigateurs et systèmes d'exploitation utilisés) et pouvons mesurer si les visiteurs de notre site Internet effectuent certaines actions (par exemple clics, achats et similaires).

L'utilisation de cet outil d'analyse est fondée sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. L'exploitant du site Internet a un intérêt légitime à analyser le comportement des utilisateurs afin d'optimiser tant son offre en ligne que sa publicité. Dans la mesure où un consentement correspondant a été demandé, le traitement est fondé exclusivement sur l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et sur le § 25, alinéa 1, de la TDDDG, dans la mesure où le consentement porte sur l'enregistrement de cookies ou sur l'accès à des informations dans le terminal de l'utilisateur (par exemple le device fingerprinting) au sens de la TDDDG. Le consentement est révocable à tout moment.

7.2.1 Anonymisation de l'adresse IP

Lors de l'analyse avec Matomo, nous recourons à l'anonymisation de l'adresse IP. Votre adresse IP est raccourcie avant l'analyse, de sorte qu'elle ne peut plus vous être attribuée de manière univoque.

7.2.2 Hébergement

Nous hébergeons Matomo exclusivement sur nos propres serveurs, de sorte que toutes les données d'analyse restent chez nous et ne sont pas transmises.

7.3 Google Ads

L'exploitant du site Internet utilise Google Ads. Google Ads est un programme de publicité en ligne de Google Ireland Limited (« Google »), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Google Ads nous permet d'afficher des annonces publicitaires dans le moteur de recherche de Google ou sur des sites Internet de tiers lorsque des utilisateurs saisissent certains termes de recherche dans Google. Les annonces publicitaires peuvent en outre être diffusées de manière ciblée sur la base des données d'utilisateur dont dispose Google (par exemple données de localisation et centres d'intérêt). En tant qu'exploitant du site Internet, nous pouvons évaluer ces données quantitativement, en analysant par exemple quels termes de recherche ont conduit à la diffusion de nos annonces et combien d'annonces ont donné lieu à des clics.

L'utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et au § 25, alinéa 1, de la TDDDG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Le transfert de données vers les États-Unis est fondé sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous trouverez les détails à l'adresse suivante : https://policies.google.com/privacy/frameworks?hl=fr et https://business.safety.google/controllerterms/.

L'entreprise est certifiée au titre de l'EU-US Data Privacy Framework (DPF). Le DPF est un accord entre l'Union européenne et les États-Unis qui vise à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors du traitement de données aux États-Unis. Toute entreprise certifiée au titre du DPF s'engage à respecter ces normes de protection des données. Vous obtiendrez de plus amples informations auprès du fournisseur au moyen du lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780

7.3.1 Google Ads Conversion Tracking

Ce site Internet utilise Google Conversion Tracking. Le fournisseur est Google Ireland Limited (« Google »), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Google Conversion Tracking nous permet, ainsi qu'à Google, de reconnaître si l'utilisateur a effectué certaines actions. Nous pouvons ainsi par exemple évaluer quels produits sont particulièrement souvent consultés ou achetés. Ces informations servent à établir des statistiques de conversion. Nous apprenons combien d'utilisateurs ont au total cliqué sur notre publicité et quelles actions ils ont ensuite effectuées. Nous ne recevons aucune information permettant d'identifier personnellement l'utilisateur. Google utilise lui-même des cookies ou des technologies de reconnaissance comparables à des fins d'identification.

L'utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et au § 25, alinéa 1, de la TDDDG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google Conversion Tracking dans les règles de confidentialité de Google : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

L'entreprise est certifiée au titre de l'EU-US Data Privacy Framework (DPF). Le DPF est un accord entre l'Union européenne et les États-Unis qui vise à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors du traitement de données aux États-Unis. Toute entreprise certifiée au titre du DPF s'engage à respecter ces normes de protection des données. Vous obtiendrez de plus amples informations auprès du fournisseur au moyen du lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780

7.3.2 Google Ads Remarketing

Ce site Internet utilise les fonctionnalités de Google Ads Remarketing. Le fournisseur est Google Ireland Limited (« Google »), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

Google Ads Remarketing nous permet d'associer à certains groupes cibles les personnes qui interagissent avec notre offre en ligne, afin de leur présenter ensuite une publicité fondée sur leurs centres d'intérêt dans le réseau publicitaire de Google (remarketing ou retargeting).

Les groupes cibles publicitaires créés avec Google Ads Remarketing peuvent en outre être associés aux fonctionnalités multi-appareils de Google. Ainsi, des messages publicitaires personnalisés et fondés sur vos centres d'intérêt, adaptés à votre comportement antérieur d'utilisation et de navigation sur un appareil (par exemple un téléphone mobile), peuvent également vous être présentés sur un autre de vos appareils (par exemple une tablette ou un ordinateur).

Si vous disposez d'un compte Google, vous pouvez vous opposer à la publicité personnalisée au moyen du lien suivant : https://myadcenter.google.com/personalizationoff

L'utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et au § 25, alinéa 1, de la TDDDG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Vous trouverez de plus amples informations et les règles de confidentialité dans les informations de Google relatives à la protection des données à l'adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/ads?hl=fr

L'entreprise est certifiée au titre de l'EU-US Data Privacy Framework (DPF). Le DPF est un accord entre l'Union européenne et les États-Unis qui vise à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors du traitement de données aux États-Unis. Toute entreprise certifiée au titre du DPF s'engage à respecter ces normes de protection des données. Vous obtiendrez de plus amples informations auprès du fournisseur au moyen du lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

7.4 Microsoft Advertising

L'exploitant du site Internet utilise Microsoft Advertising. Microsoft Advertising est un programme de publicité en ligne de Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, États-Unis.

Microsoft Advertising nous permet d'afficher des annonces publicitaires dans le moteur de recherche Bing (et dans les moteurs de recherche partenaires du réseau publicitaire Microsoft) ou sur des sites Internet de tiers lorsque l'utilisateur saisit certains termes de recherche dans Bing. Les annonces publicitaires peuvent en outre être diffusées de manière ciblée sur la base des données d'utilisateur dont dispose Microsoft (par exemple localisation ou centres d'intérêt). En tant qu'exploitant du site Internet, nous pouvons évaluer ces données quantitativement, en analysant par exemple quels termes de recherche ont conduit à la diffusion de nos annonces et combien d'annonces ont donné lieu à des clics.

Nous utilisons sur ce site Internet l'Universal Event Tracking (UET) de Microsoft Advertising. Des données pseudonymisées sont collectées afin de suivre quelles actions vous effectuez sur nos pages Internet après avoir cliqué sur une annonce de Microsoft Advertising. L'UET collecte à cette occasion votre adresse IP (anonymisée), des identifiants d'appareil, des informations sur les paramètres de l'appareil et du navigateur, le Microsoft Click ID, la durée de consultation du site Internet, les zones du site Internet consultées, l'annonce par laquelle vous êtes arrivé sur le site Internet et les mots-clés qui ont été cliqués.

L'utilisation de ce service est fondée sur votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et au § 25, alinéa 1, de la TDDDG. Le consentement peut être révoqué à tout moment.

Le transfert de données vers les États-Unis est fondé sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Vous trouverez les détails ici : https://learn.microsoft.com/fr-fr/compliance/regulatory/offering-eu-model-clauses.

L'entreprise dispose d'une certification au titre de l'EU-US Data Privacy Framework (DPF). Le DPF est un accord entre l'Union européenne et les États-Unis qui vise à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors du traitement de données aux États-Unis. Toute entreprise certifiée au titre du DPF s'engage à respecter ces normes de protection des données. Vous obtiendrez de plus amples informations auprès du fournisseur au moyen du lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/6474

8. Autres outils

8.1 Google reCAPTCHA

Nous utilisons « Google reCAPTCHA » (ci-après « reCAPTCHA ») sur ce site Internet. Le fournisseur est Google Ireland Limited (« Google »), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

reCAPTCHA vise à vérifier si la saisie de données sur ce site Internet (par exemple dans un formulaire de contact) est effectuée par un être humain ou par un programme automatisé. À cette fin, reCAPTCHA analyse le comportement du visiteur du site Internet à partir de différentes caractéristiques. Cette analyse débute automatiquement dès que le visiteur accède au site Internet. Aux fins de l'analyse, reCAPTCHA exploite différentes informations (par exemple l'adresse IP, la durée de consultation du site Internet par le visiteur ou les mouvements de souris effectués par l'utilisateur). Les données collectées lors de l'analyse sont transmises à Google.

Les analyses de reCAPTCHA se déroulent entièrement en arrière-plan. Les visiteurs du site Internet ne sont pas informés qu'une analyse a lieu.

L'enregistrement et l'analyse des données sont fondés sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. L'exploitant du site Internet a un intérêt légitime à protéger ses offres en ligne contre l'espionnage automatisé abusif et contre le SPAM. Dans la mesure où un consentement correspondant a été demandé, le traitement est fondé exclusivement sur l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD et sur le § 25, alinéa 1, de la TDDDG, dans la mesure où le consentement porte sur l'enregistrement de cookies ou sur l'accès à des informations dans le terminal de l'utilisateur (par exemple le device fingerprinting) au sens de la TDDDG. Le consentement est révocable à tout moment.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google reCAPTCHA dans les règles de confidentialité de Google et dans les conditions d'utilisation de Google aux liens suivants :

https://policies.google.com/privacy?hl=fr et https://policies.google.com/terms?hl=fr

L'entreprise dispose d'une certification au titre de l'« EU-US Data Privacy Framework » (DPF). Le DPF est un accord entre l'Union européenne et les États-Unis qui vise à garantir le respect des normes européennes de protection des données lors du traitement de données aux États-Unis. Toute entreprise certifiée au titre du DPF s'engage à respecter ces normes de protection des données. Vous obtiendrez de plus amples informations à ce sujet auprès du fournisseur au moyen du lien suivant : https://www.dataprivacyframework.gov/participant/5780.

9. Respect des obligations légales auxquelles nous sommes soumis

Dans le cadre des exigences correspondantes, nous traitons vos données à caractère personnel afin de respecter les obligations légales auxquelles nous sommes soumis.

Aux fins du respect des obligations légales auxquelles nous sommes soumis, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD.

Dans la mesure où cela est nécessaire au respect des obligations légales auxquelles nous sommes soumis, nous transmettons vos données à caractère personnel à des tiers dans le cadre des exigences légales. Dans les cas de transmission de vos données à caractère personnel à des tiers, l'étendue des données transmises se limite au strict nécessaire.

Vos données à caractère personnel sont effacées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires au respect des obligations légales auxquelles nous sommes soumis, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données.

10. Exercice de nos droits et défense contre les prétentions dirigées contre nous

Le cas échéant, nous traitons vos données à caractère personnel aux fins de la sauvegarde de notre intérêt légitime à faire valoir nos droits et à nous défendre contre les prétentions dirigées contre nous.

Dans ce cas, le traitement de vos données à caractère personnel est fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

Dans la mesure où cela est nécessaire à la sauvegarde de notre intérêt légitime, nous transmettons vos données à caractère personnel à des tiers dans le cadre des exigences légales. Cette transmission intervient auprès des prestataires de recouvrement concernés ou de nos avocats.

Dans les cas de transmission de vos données à caractère personnel à des tiers, l'étendue des données transmises se limite au strict nécessaire.

Vos données à caractère personnel sont effacées après la clôture de la procédure, au plus tôt toutefois à l'expiration des délais de conservation fiscaux et commerciaux de 6 et 10 ans respectivement, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données.

11. Utilisation de cookies et d'autres technologies

Nous utilisons le cas échéant des cookies sur notre site Internet, afin que vous puissiez utiliser les fonctionnalités que nous proposons, afin de pouvoir analyser l'utilisation de ces fonctionnalités et, le cas échéant, afin de pouvoir présenter une publicité aussi adaptée que possible aux besoins. Nous vous informons ci-après des cookies et des autres technologies que nous utilisons.

Les cookies sont de petits fichiers enregistrés sur votre appareil, par lesquels certaines informations nous sont transmises. L'utilisation de cookies vise à vous permettre d'utiliser certaines fonctionnalités et à rendre notre offre globalement plus conviviale.

11.1. Cookies et technologies techniquement nécessaires :

L'utilisation de cookies et de technologies sur notre site Internet est en partie techniquement nécessaire pour pouvoir mettre à votre disposition les fonctionnalités souhaitées de notre service et pour documenter les consentements que vous avez donnés. Pour cette raison, vous ne pouvez pas refuser l'utilisation des cookies et technologies correspondants (opt-out). Vous pouvez empêcher l'enregistrement de cookies au moyen d'un réglage correspondant de votre navigateur. Vous pouvez effacer les cookies enregistrés au moyen des réglages correspondants. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que, dans ce cas, vous ne pourrez le cas échéant pas utiliser pleinement l'ensemble des fonctionnalités de notre site Internet.

11.1.1. Outil de consentement

Nous utilisons sur notre site Internet un outil dit de consentement, au moyen duquel, conformément à nos obligations en matière de protection des données au titre de l'article 5, paragraphe 2, du RGPD combiné à l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD, nous informons des cookies que nous utilisons et documentons si et dans quelle mesure vous vous êtes prononcé sur un traitement de vos données.

Responsable du traitement :

Le traitement de vos données à caractère personnel est effectué par nous en qualité de responsable du traitement. Le nom et les coordonnées du responsable du traitement (et, si un délégué à la protection des données a été désigné, les coordonnées de celui-ci) figurent dans nos mentions légales.

Finalités du traitement et base juridique :

Respect des obligations en matière de protection des données d'informer des cookies utilisés et d'enregistrer et documenter les consentements donnés, conformément à l'article 5, paragraphe 2, du RGPD combiné à l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD

Fournisseur de l'outil de consentement utilisé :

« Cookie-Script », un produit de : Objectis Ltd., Laisves st. 60, LT-05120 Vilnius, Lituanie

Vous trouverez ici les informations en matière de protection des données du fournisseur de l'outil de consentement que nous utilisons :

https://cookie-script.com/fr/legal/privacy-policy

Nom ou désignation du cookie :

"CookieScriptConsent"

Le cookie est utilisé par le service Cookie-Script.com afin d'enregistrer les paramètres de consentement du visiteur relatifs aux cookies.

Durée du cookie :

1 mois

11.1.2. Cookies techniquement nécessaires :

Les cookies techniquement nécessaires sont les cookies requis pour que vous puissiez utiliser les fonctionnalités souhaitées de notre service (pour effectuer une commande). Cela concerne par exemple l'enregistrement de saisies dans le cadre de l'utilisation de la fonctionnalité de panier ou l'enregistrement de saisies après une inscription, dans le cadre de la création d'un compte client.

Responsable du traitement :

Le traitement de vos données à caractère personnel est effectué par nous en qualité de responsable du traitement. Le nom et les coordonnées du responsable du traitement (et, si un délégué à la protection des données a été désigné, les coordonnées de celui-ci) figurent dans nos mentions légales. Les informations indiquant si les cookies sont déposés par nous (cookies internes) ou par une entreprise partenaire (cookies tiers) figurent dans les informations relatives à chaque cookie.

Finalités du traitement et base juridique :

Le traitement de vos données à caractère personnel est à cet égard fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD aux fins de l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande en tant que personne concernée, ou sur l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD aux fins de l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie.

Nom / désignation Origine Validité / durée Description
X-Magento-Vary

ce site Internet

Cookie interne

1 jour Le cookie X-Magento-Vary est utilisé par le système Magento 2 pour signaler que la version d'une page demandée par un utilisateur a été modifiée. Il permet d'enregistrer différentes versions de la même page dans le cache, par exemple Varnish.
user_allowed_save_cookie

ce site Internet

Cookie interne

1 jour Indique si un client est autorisé à utiliser des cookies.
login_redirect

ce site Internet

Cookie interne

2 jours Cookie système de Magento 2
CookieScriptConsent

CookieScript

1 mois Ce cookie est utilisé par le service Cookie-Script.com afin d'enregistrer les paramètres de consentement du visiteur relatifs aux cookies. Il est nécessaire au bon fonctionnement de la bannière de cookies de Cookie-Script.com.
mage-cache-sessid

ce site Internet

Cookie interne

4 heures La valeur de ce cookie déclenche le nettoyage du stockage local en cache. Lorsque le cookie est supprimé par l'application backend, l'administrateur nettoie le stockage local et définit la valeur du cookie sur true.
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PHPSESSID

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Cookie interne

4 heures Cookie généré par des applications reposant sur le langage PHP. Il s'agit d'un identifiant générique utilisé pour gérer les variables de session de l'utilisateur. Il s'agit normalement d'un nombre généré aléatoirement. La manière dont il est utilisé peut être propre au site. Un bon exemple est toutefois le maintien de l'état de connexion d'un utilisateur d'une page à l'autre.
last_visited_store

ce site Internet

Cookie interne

4 heures Cookie système de Magento 2
VISITOR_PRIVACY_METADATA

Google LLC.

.youtube.com

6 mois Ce cookie sert à enregistrer les paramètres de consentement et de confidentialité de l'utilisateur relatifs à son interaction avec le site Internet. Il collecte des données sur le consentement du visiteur concernant différentes règles et différents paramètres de confidentialité, afin de garantir que ses préférences soient respectées lors de sessions ultérieures.

 

11.2. Autres cookies et technologies ; droit de révocation des consentements donnés

L'utilisation de cookies et de technologies sur notre site Internet n'est en partie pas techniquement indispensable pour pouvoir mettre à votre disposition les fonctionnalités souhaitées de notre service. L'utilisation de ces autres cookies et technologies n'intervient sur notre site Internet qu'avec votre consentement (opt-in). Afin de vous permettre une décision éclairée, nous vous informons ci-après des cookies et technologies concernés. Vous pouvez donner votre consentement à l'utilisation des cookies et technologies concernés au moyen de l'outil de consentement que nous utilisons. Vous pouvez révoquer les consentements donnés à tout moment et sans indication de motifs, avec effet pour l'avenir. Si l'outil de consentement n'est pas disponible dans votre navigateur, une communication en ce sens adressée au responsable du traitement, dont les coordonnées figurent dans les indications relatives au responsable du traitement, suffit également à la révocation. La licéité du traitement effectué jusqu'à la révocation n'est pas affectée par celle-ci.

Responsable du traitement :

Le traitement de vos données à caractère personnel est effectué par nous en qualité de responsable du traitement. Le nom et les coordonnées du responsable du traitement (et, si un délégué à la protection des données a été désigné, les coordonnées de celui-ci) figurent dans nos mentions légales. Les informations indiquant si les cookies sont déposés par nous (cookies internes) ou par une entreprise partenaire (cookies tiers) figurent dans les informations relatives à chaque cookie.

Finalités du traitement et base juridique :

Dans la mesure où nous utilisons d'autres cookies et technologies sur notre site Internet, cette utilisation vise à optimiser l'utilisation de notre site Internet (cookies de préférences), à analyser l'utilisation de notre site Internet (cookies statistiques) et à permettre une publicité aussi adaptée que possible aux besoins (cookies de marketing). Le traitement de vos données à caractère personnel est à cet égard fondé sur les consentements que vous avez donnés conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.

11.2.1. Cookies de performance

Nom / désignation Origine Validité / durée Description
_pk_id.10.bf8c  

ce site Internet

Cookie interne

1 an Ce nom de cookie est associé à la plateforme d'analyse Web à code source ouvert Matomo. Il est utilisé pour aider les propriétaires de sites Internet à suivre le comportement des visiteurs et à mesurer la performance du site. Il s'agit d'un cookie type, dans lequel le préfixe _pk_id est suivi d'une courte série de chiffres et de lettres supposée être un code de référence du domaine sur lequel le cookie est déposé.
_pk_ses.10.bf8c

ce site Internet

Cookie interne

30 minutes Ce nom de cookie est associé à la plateforme d'analyse Web à code source ouvert Matomo. Il est utilisé pour aider les propriétaires de sites Internet à suivre le comportement des visiteurs et à mesurer la performance du site. Il s'agit d'un cookie type, dans lequel le préfixe _pk_ses est suivi d'une courte série de chiffres et de lettres supposée être un code de référence du domaine qui dépose le cookie.

 

11.2.2. Cookies de ciblage

Nom / désignation Origine Validité / durée Description
_glc_au

Google LLC.

3 mois Ce cookie est déposé par Doubleclick et contient des informations sur la manière dont l'utilisateur final utilise le site Internet ainsi que sur la publicité que l'utilisateur final a éventuellement vue avant de visiter ce site. Des données à caractère personnel peuvent être collectées et utilisées à des fins de publicité personnalisée. Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont Google utilise les données à caractère personnel ici : https://business.safety.google/privacy/.
MUID

Microsoft Corporation

.bing.com

1 an Ce cookie est fréquemment utilisé par Microsoft comme identifiant unique de l'utilisateur. Il peut être déposé par des scripts Microsoft intégrés. Il est généralement admis qu'une synchronisation est possible entre de nombreux domaines Microsoft différents, afin de permettre le suivi des utilisateurs.
_uetsid

Microsoft Corporation

1 jour Ce cookie est utilisé par Bing afin de déterminer quelles annonces doivent être diffusées et sont susceptibles d'être pertinentes pour l'utilisateur final qui navigue sur le site Internet.
MSPTC

Microsoft Corporation

.bing.com

1 an Ce cookie est utilisé pour suivre l'engagement et l'interaction des utilisateurs avec le site Internet, afin d'améliorer l'expérience client et les fonctionnalités du site. Il peut collecter des informations sur la manière dont les utilisateurs naviguent et utilisent le site Internet, aider à identifier des préférences et améliorer la fourniture du service.
IDE

Google LLC.

.doubleclick.net

1 an Ce cookie est déposé par Doubleclick et contient des informations sur la manière dont l'utilisateur final utilise le site Internet ainsi que sur la publicité que l'utilisateur final a éventuellement vue avant de visiter ce site. Des données à caractère personnel peuvent être collectées et utilisées à des fins de publicité personnalisée. Vous trouverez de plus amples informations sur la manière dont Google utilise les données à caractère personnel ici : https://business.safety.google/privacy/.
_uetvid

Microsoft Corporation

1 an Il s'agit d'un cookie utilisé par Microsoft Bing Ads, qui est un cookie de suivi. Il nous permet d'entrer en contact avec un utilisateur ayant précédemment visité notre site Internet.
VISITOR_INFO1_LIVE

Google LLC.

.youtube.com

6 mois Ce cookie est déposé par YouTube afin de suivre les préférences de l'utilisateur relatives aux vidéos YouTube intégrées à des sites Internet. Il peut également déterminer si le visiteur du site utilise la nouvelle ou l'ancienne version de l'interface de YouTube.

 

11.2.3. Cookies de fonctionnalité

Nom / désignation Origine Validité / durée Description
YSC

Google LLC.

.youtube.com

Session Ce cookie est déposé par YouTube afin de suivre les visionnages de vidéos intégrées.

VI. Durée de conservation de vos données à caractère personnel ou critères de détermination de cette durée

Vos données à caractère personnel sont effacées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires au traitement pour la finalité concernée, sauf si nous sommes autorisés à continuer à traiter les données à une autre finalité dans le cadre des exigences légales et conformément aux informations de la présente déclaration de protection des données. Les informations relatives à la durée de conservation de vos données à caractère personnel ou aux critères de détermination de cette durée figurent dans les informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel pour chacune des finalités dans la présente déclaration de protection des données.

VII. Vos droits

  1. Aperçu

Afin de garantir un traitement loyal et transparent des données à caractère personnel, vous disposez, en tant que personne concernée et conformément aux dispositions relatives à la protection des données, des droits suivants :

  • le droit d'accès au titre de l'article 15 du RGPD,
  • le droit de rectification au titre de l'article 16 du RGPD,
  • le droit à l'effacement au titre de l'article 17 du RGPD,
  • le droit à la limitation du traitement au titre de l'article 18 du RGPD,
  • le droit à la portabilité des données au titre de l'article 20 du RGPD
  • le droit de retirer à tout moment un consentement donné au titre de l'article 7, paragraphe 3, du RGPD,
  • le droit d'opposition au traitement au titre de l'article 21 du RGPD, sur lequel nous vous informons séparément ci-après
  • et le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle au titre de l'article 77 du RGPD, sur lequel nous vous informons séparément ci-après.
  1. Votre droit d'opposition au traitement

Le traitement de données à caractère personnel est licite lorsqu'il est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant, article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

En tant que personne concernée, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données à caractère personnel vous concernant fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD ; cela vaut également pour le profilage fondé sur ces dispositions.

Si vous exercez votre droit d'opposition, nous ne traitons plus vos données à caractère personnel, à moins que nous ne démontrions qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés en tant que personne concernée, ou que le traitement serve à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

Lorsque nous traitons vos données à caractère personnel à des fins de prospection, vous avez, en tant que personne concernée, le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant à de telles fins de prospection ; cela vaut également pour le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection. Si vous vous opposez, en tant que personne concernée, au traitement à des fins de prospection, vos données à caractère personnel ne sont plus traitées à ces fins.

  1. Votre droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle

En tant que personne concernée, vous avez le droit, sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu où la violation aurait été commise, si vous considérez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant constitue une violation des exigences du RGPD.

VIII. Informations sur le fondement de la fourniture de vos données à caractère personnel et sur les conséquences éventuelles d'un défaut de fourniture

Dans la mesure où cela est nécessaire pour garantir un traitement loyal et transparent, les informations sur le fondement de la fourniture de vos données à caractère personnel et sur les conséquences éventuelles d'un défaut de fourniture figurent dans les informations relatives au traitement de vos données à caractère personnel pour chacune des finalités.